Le SAGE Sarthe Amont
Le projet de SAGE est composé :
- D'un rapport de présentation ;
- Du règlement et des documents cartographiques correspondants ;
- Du plan d'aménagement et de gestion durable de la ressource en eau et des milieux aquatiques (dont les fiches actions) ;
- Du rapport d'évaluation environnementale.
Les documents qui composent le SAGE adopté le 11 octobre 2011 sont consultables ci-dessous.
Rapport de présentation
Il s'agit d'un guide de lecture qui présente très sommairement les différents documents qui composent le SAGE, et leur portée juridique.
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Règlement du SAGE
Le projet de règlement comprend 7 articles qui doivent permettre la réalisation des objectifs exprimés dans le plan d'aménagement et de gestion durable (PAGD).
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Plan d'Aménagement et de Gestion Durable de la ressource en eau et des milieux aquatiques
Le PAGD fixe les objectifs à atteindre, définit les priorités à retenir et les conditions de réalisation, en évaluant notamment les moyens financiers nécessaires à la mise en oeuvre du schéma.
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Fiches actions
Ce sont des fiches techniques annexées au PAGD, à destination des maîtres d'ouvrages locaux, qui identifient concrètement les actions qui pourraient permettre l'atteinte des objectifs fixés par le SAGE.
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Evaluation environnementale
Ce rapport a pour objet d'identifier, de décrire et d'évaluer les incidences probables de la mise en oeuvre du schéma sur l'environnement.
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Le SAGE
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